Pour les clubs proposant des activités de tir sur cible, la Fédération canadienne de tir offre une assurance spécifique. Plusieurs options sont disponibles pour répondre à différents besoins, et toutes incluent l'adhésion de votre organisation à la FCT.

La couverture en matière de responsabilité des dirigeants et administrateurs (D&O) comprend trois domaines :

1. Assurance personnelle
   Protège les administrateurs et les dirigeants, ainsi que les membres des différents comités de direction, les employés, les membres et les bénévoles, contre les réclamations formulées à leur encontre pour négligence, erreurs, omissions, déclarations erronées, déclarations trompeuses, négligence ou manquement à leurs obligations commis dans l'exercice de leurs obligations légales en leur qualité de personnes assurées.Il comprend également:
   1. Couverture en cas de pratiques d'emploi abusives :
      Réclamations formulées en lien avec des allégations de licenciement abusif, de rupture de contrat de travail, de discrimination et de harcèlement liés à l'emploi, de refus d'embauche ou de promotion, de sanction disciplinaire ou de rétrogradation abusive, d'évaluation négligente, etc.
   2. Couverture des pratiques d'adhésion abusives :
      Les réclamations formulées en lien avec des allégations de refus injustifié d'admission ou de statut de membre, de résiliation abusive du statut de membre, de violation d'un contrat de statut de membre, de fausse déclaration, de discrimination ou de harcèlement lié au statut de membre, de diffamation ou de calomnie liée à la qualité de membre, etc.
2. Assurance fiduciaire
   Protège les personnes assurées et les programmes d'avantages sociaux mentionnés dans la police (par exemple, les régimes d'avantages sociaux des employés, les régimes d'avantages sociaux parrainés par le gouvernement) contre les réclamations formulées à leur encontre en lien avec l'administration de ces programmes d'avantages sociaux ou toute allégation d'actes négligents, d'erreurs, d'omissions, de déclarations erronées, de déclarations trompeuses, de négligence ou de manquement à une obligation légale relative à l'obligation fiduciaire d'un programme d'avantages sociaux.
3. Couverture de la demande de produits dérivés et des coûts de crise
   Cette garantie couvre les frais d'enquête engagés par les assurés en cas d'action dérivée intentée contre eux, ainsi que les frais de gestion de crise raisonnables et nécessaires supportés par l'entité en cas de sinistre. Ces frais de crise incluent les services fournis par une agence de relations publiques, une société de gestion de crise ou un cabinet d'avocats afin de limiter l'atteinte à la réputation subie par l'organisation ou les assurés suite à la diffusion d'informations accessibles au public par des tiers via les médias.

Responsabilité civile générale avec administrateurs et dirigeants

Une assurance responsabilité civile générale protège les clubs contre les réclamations de tiers pour dommages corporels ou matériels, et couvre des activités telles que l'entraînement et les compétitions. Elle inclut la responsabilité du propriétaire, traite chaque entité séparément et exclut l'assurance des biens.

Une police d'assurance responsabilité civile générale commerciale vous protège contre toute perte juridique ou poursuite intentée contre vous par un tiers.
Les sinistres courants sont les dommages matériels et/ou les blessures corporelles causées à un tiers.

Cette police d'assurance couvre la responsabilité découlant des activités assurées, notamment la formation/l'enseignement de participants aux compétitions internationales, le tir récréatif, les compétitions nationales et locales et l'éducation au maniement des armes à feu.

Tous les entraîneurs et invités sont couverts lorsqu'ils agissent sous la supervision du club ou en son nom. Pour les entraîneurs, cette couverture s'applique quel que soit leur niveau de formation. L'ensemble du personnel du club est couvert, sans aucune restriction.

Veuillez noter que cette police ne comprend pas l’assurance des biens (incendies, cambriolages, etc.) et que la Fédération canadienne de tir n’offre pas d’assurance des biens.